Contrat d'accompagnement — 16 semaines

Le Coach : Kevin Hector, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Fit Success, domicilié 497 chemin de Champ Sever, 38121 Chonas-l'Amballan, France. SIRET : 898 265 541 00018. Email : kevinfitsuccess@fitsuccess.fr.

TVA non applicable, article 293 B du CGI.

La Cliente : les coordonnées renseignées dans le formulaire de signature.

Ensemble désignés « les Parties ».

Le présent contrat définit les conditions dans lesquelles le Coach accompagne la Cliente, à distance, dans un programme de remise en forme et de perte de poids durable, combinant entraînement physique, conseils d'hygiène de vie et suivi personnalisé.

Le présent contrat est un contrat de mandat au sens des articles 394 et suivants du Code des obligations suisse.

Le Coach est tenu à une obligation de moyens : il met en œuvre toute sa compétence et son expérience pour aider la Cliente à atteindre ses objectifs. Il ne garantit aucun résultat chiffré (perte de poids, mensurations, délai), ceux-ci dépendant notamment de l'implication de la Cliente, de son état de santé et de facteurs physiologiques individuels.

Les résultats obtenus par d'autres clientes et présentés à titre d'illustration ne constituent pas une promesse de résultat.

L'accompagnement dure 16 semaines (environ 4 mois). Il débute à la date du bilan initial et se termine 16 semaines plus tard.

Le bilan initial a lieu au plus tard 7 jours après la réception du paiement. S'il n'a pas eu lieu dans ce délai du fait de la Cliente, l'accompagnement débute le 7e jour suivant le paiement.

Il comprend :

1. Un bilan initial approfondi (objectifs, habitudes, antécédents sportifs, contraintes) et la construction d'un programme personnalisé, remis dans les 7 jours suivant le démarrage.
2. Un programme d'entraînement adapté, accessible sur l'application Smart Sport Coaching, ajusté selon la progression.
3. Des recommandations d'hygiène de vie et d'équilibre alimentaire générales (hors prescription diététique, voir article 5).
4. Des appels de suivi en visio, au minimum un par semaine pendant toute la durée de l'accompagnement (sous réserve de l'article 6.3), d'une durée de 30 minutes.
5. Un suivi écrit par WhatsApp et via l'application Smart Sport Coaching, avec réponse sous 48 h ouvrées, du lundi au vendredi.
6. Un bilan hebdomadaire de progression (mensurations et photos de suivi).

Toute prestation non listée ci-dessus ne fait pas partie du contrat, sauf accord écrit des Parties.

Garantie de prolongation. Si, au terme des 16 semaines, l'objectif défini conjointement lors du bilan initial n'est pas atteint, le Coach prolonge gratuitement l'accompagnement pendant 4 semaines, puis, si nécessaire, jusqu'à l'atteinte de cet objectif, dans la limite totale de 8 semaines supplémentaires. La prolongation prend fin dès que l'objectif initial est atteint.

Cette garantie est applicable à condition que la Cliente ait participé activement pendant les 16 semaines : suivi régulier du programme, réalisation des bilans demandés et présence aux appels de suivi, sauf absence justifiée. Le bilan de fin d'accompagnement permet aux Parties de constater l'atteinte de l'objectif initial et, le cas échéant, de fixer la durée de la prolongation.

Le prix total de l'accompagnement est de 1 497 CHF (mille quatre cent quatre-vingt-dix-sept francs suisses), TVA non applicable.

Le prix est payable comptant, en une seule fois, à la signature du présent contrat. Le bilan initial est planifié après réception du paiement.

Le paiement s'effectue par carte bancaire, via la plateforme de paiement sécurisée Stripe.

Contestation de paiement. En cas de désaccord sur la prestation, la Cliente s'engage à contacter d'abord le Coach par écrit afin de rechercher une solution amiable, avant toute contestation de paiement auprès de sa banque ou de l'émetteur de sa carte. Les Parties reconnaissent que le présent contrat signé électroniquement, ainsi que l'historique des échanges et de l'activité (application Smart Sport Coaching, WhatsApp, appels réalisés), font preuve de l'exécution de la prestation, sauf preuve contraire.

Avant le début de l'accompagnement, la Cliente déclare :

• avoir consulté son médecin, ou s'engager à le faire, pour s'assurer de l'absence de contre-indication à la pratique d'une activité physique et à une modification de son alimentation ;
• avoir signalé au Coach, de façon complète et sincère, toute pathologie, traitement, grossesse, blessure ou limitation physique connue ;
• informer le Coach sans délai de tout changement de son état de santé pendant l'accompagnement.

En cas de pathologie ayant une incidence sur l'alimentation ou l'activité physique (diabète, troubles thyroïdiens, maladie cardiovasculaire, etc.), les recommandations du Coach s'inscrivent en complément du suivi médical de la Cliente et ne s'y substituent jamais. Le Coach peut demander un certificat médical ou refuser l'accompagnement s'il estime que la sécurité de la Cliente l'exige.

La Cliente reste seule responsable de l'exécution des exercices et de l'écoute de ses sensations. Elle interrompt immédiatement tout exercice provoquant douleur, malaise ou gêne inhabituelle, et en informe le Coach.

Le Coach ne saurait être tenu responsable d'un dommage résultant d'informations de santé inexactes ou incomplètes, ou du non-respect des consignes données, dans les limites autorisées par la loi.

6.1 Le Coach s'engage à :

• fournir les prestations décrites à l'article 3 avec soin et professionnalisme ;
• adapter le programme à la situation, au niveau et aux contraintes de la Cliente ;
• respecter les délais de réponse annoncés, hors congés communiqués à l'avance ;
• orienter la Cliente vers un professionnel de santé lorsque la situation le justifie.

6.2 La Cliente s'engage à :

• s'impliquer activement : suivre le programme, remplir les bilans demandés, communiquer honnêtement sur ses difficultés ;
• être présente aux appels planifiés ou prévenir au moins 12 h à l'avance ; un appel non décommandé dans ce délai est considéré comme effectué ;
• utiliser les contenus fournis à titre strictement personnel ;
• régler le prix selon les modalités convenues.

Les appels non effectués par la Cliente avant la date de fin ne sont ni reportés au-delà de cette date, ni remboursés, sauf cas prévus à l'article 7.

6.3 Absence du Coach. Le Coach prévient la Cliente au moins 7 jours à l'avance de ses congés, sauf imprévu (maladie, urgence). Les appels non assurés du fait de son absence sont rattrapés dans les semaines suivantes ou, à défaut, la date de fin est reportée d'autant.

6.4 Interruption technique. Une indisponibilité temporaire des outils utilisés (application, messagerie, visio), indépendante de la volonté du Coach, ne constitue pas un manquement. Le Coach assure alors le suivi par un autre moyen dès que possible.

7.1 Engagement. L'accompagnement est conçu comme un programme complet de 16 semaines : les résultats reposent sur la régularité et la durée. La Cliente s'engage à s'y investir pleinement jusqu'à son terme.

7.2 Fin anticipée. Si l'accompagnement prend fin avant son terme, sur notification écrite de l'une des Parties, les sommes dues au Coach sont arrêtées comme suit :

• le bilan initial et la construction du programme personnalisé, fournis dès le démarrage, sont valorisés à 497 CHF ;
• le solde du prix est dû au prorata de la durée écoulée entre la date de début et la date de fin anticipée.

Le solde éventuel est régularisé entre les Parties dans les 30 jours.

7.3 Fin anticipée en temps inopportun. La Partie qui met fin à l'accompagnement sans motif justifié, à un moment préjudiciable pour l'autre, l'indemnise du dommage causé.

7.4 Résiliation par le Coach pour juste motif. Le Coach peut mettre fin au contrat avec effet immédiat en cas de fausse déclaration sur l'état de santé ou de comportement irrespectueux. Le décompte de l'article 7.2 s'applique.

7.5 Suspension pour raison médicale. Sur présentation d'un certificat médical attestant d'une incapacité à suivre le programme, l'accompagnement peut être suspendu une fois, pour 4 semaines maximum. La date de fin est reportée d'autant.

8.1 Confidentialité. Le Coach garde strictement confidentielles les informations personnelles et de santé communiquées par la Cliente. Il ne les transmet à aucun tiers sans son accord écrit, sauf obligation légale.

8.2 Données personnelles. Les données de la Cliente (identité, coordonnées, mensurations, photos de suivi, informations de santé) sont traitées uniquement pour l'exécution de l'accompagnement, conformément à la loi fédérale suisse sur la protection des données (nLPD) et au RGPD. Elles sont conservées pendant la durée du contrat puis 3 ans à des fins de gestion, avant suppression. La Cliente peut à tout moment demander l'accès, la rectification ou la suppression de ses données à kevinfitsuccess@fitsuccess.fr.

8.3 Droit à l'image et témoignages. Aucune photo, résultat, prénom ou témoignage de la Cliente n'est publié sans son accord écrit spécifique, distinct du présent contrat. Cet accord peut être retiré à tout moment pour les publications futures.

8.4 Propriété intellectuelle. Les programmes, vidéos, documents et méthodes fournis restent la propriété exclusive du Coach. La Cliente dispose d'un droit d'usage personnel, non cessible. Toute reproduction, diffusion ou revente est interdite.

Le présent contrat est soumis au droit suisse.

En cas de désaccord, les Parties s'engagent à rechercher d'abord une solution amiable par écrit, dans un délai de 30 jours. À défaut, le litige est porté devant les tribunaux compétents selon les règles légales applicables aux contrats conclus avec des consommateurs.

Le présent contrat constitue l'intégralité de l'accord entre les Parties. Toute modification doit faire l'objet d'un avenant écrit signé par les deux Parties. Si une clause était déclarée nulle, les autres clauses resteraient pleinement applicables.

La Cliente reconnaît avoir lu et accepté l'ensemble des conditions du présent contrat, en particulier les articles 5 (santé) et 7 (engagement et fin anticipée).